Les produits de fonctionnement représentent l'ensemble des revenus permettant aux Deux-Rives d'assurer le fonctionnement courant de ses services communaux. Les charges de fonctionnement englobent les ...
Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds ...
Les recettes qui alimentent le budget d'une commune sont réparties en produits de fonctionnement et en ressources d'investissement. Les produits de fonctionnement (impôts locaux, dotations versées par ...
Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds ...
Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds ...
Les dépenses d'une commune se répartissent en deux catégories : les charges de fonctionnement et les emplois d'investissements. Les charges de fonctionnement comprennent les dépenses courantes permett ...
Les dépenses d'une commune se répartissent en deux catégories : les charges de fonctionnement et les emplois d'investissements. Les charges de fonctionnement comprennent les dépenses courantes permett ...
Les produits de fonctionnement représentent l'ensemble des revenus permettant à Cap d'Astarac d'assurer le fonctionnement courant de ses services communaux. Les charges de fonctionnement englobent les ...
Fonds de compensation pour la TVA : le fonds de compensation pour la TVA vise à compenser la TVA acquittée par les communes sur leurs investissements, notamment leurs dépenses d'équipement. Ce fonds ...
Les produits de fonctionnement représentent l'ensemble des revenus permettant à Chavagnac d'assurer le fonctionnement courant de ses services communaux. Les charges de fonctionnement englobent les dép ...
Les produits de fonctionnement représentent l'ensemble des revenus permettant à Merlerault-le-Pin d'assurer le fonctionnement courant de ses services communaux. Les charges de fonctionnement englobent ...
Les produits de fonctionnement représentent l'ensemble des revenus permettant à Rives-de-Boutonne d'assurer le fonctionnement courant de ses services communaux. Les charges de fonctionnement englobent ...
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